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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINET FRERES
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Délice des Prés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice des Prés
VINET FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
99821944
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque Délice des Prés

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VINET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délice des Prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINET FRERES domicilié(e) 58, BOULEVARD GUSTAVE ROCH, 44261 NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 508 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINET JACQUES - France.

La marque Délice des Prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice des Prés est expirée depuis le 2 novembre 2009.

VINET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : V GROUPE VINET SAVEUR NANTAISE


VINET FRERES S.A. - 58, BOULEVARD GUSTAVE ROCH, 44261 NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 305508087


VINET JACQUES - France


Inscription le 23 février 2000 - Retrait partiel n°295948 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), fruits et légumes frais ; fruits et légumes emballés ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliment pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.